Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES FOUGERES
Madame UYTTERS Née DUCORNET Monique

Numéro de dépôt :
1031865
Date de dépôt :
02/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LES FOUGERES

Déposée le 2 juin 1977 par madame UYTTERS Née DUCORNET Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU LES FOUGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame UYTTERS Née DUCORNET Monique domicilié(e) SAINT HIPPOLYTE - 33330 SAINT EMILION - France.

La marque CHATEAU LES FOUGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU LES FOUGERES est expirée depuis le 2 juin 1987.

UYTTERS Née DUCORNET Monique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BROUSSE , CHATEAU LE NEGRE , CHATEAU COTES DE MONTPEZAT


Madame UYTTERS Née DUCORNET Monique - SAINT HIPPOLYTE - 33330 SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023

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